Les sociétés Internationaux Commerciales enregistrées aux IVB sont incorporées suivant International Business Corporation Acte, 1984 et jouissent les bénéfices suivants:

• Les Sic ne sont pas liés à des restrictions pour effectuer leurs transactions commerciales au niveau International.
• Exempte de Taxe (zéro pourcent de Taxes)
• Anonymat des détails de la société ( confidentialité)
• Exigences réduites lors de la création d'une société aux IVB
• Exigences réduites

LA CREATION  D'UNE SIC AUX IVB:

• Exigences pour la création d'une entreprise aux IVB (Inclut du prix de formation)
• Maintenance annuelle
• Apostille
• langage Législative
• La conformité pour les SIC
• Exigences de Rapports
• Capital Social de la Société
• Lois de Taxation
• Trait de Double taxation
• Contrôle d'échange
• Usufruitier

UNE SIC EST ACCORDE D'EFFECTUER LES  COMMERCES SUIVANTS AUX IVB:

• Conduire des réunions des Directeurs ou Actionnaires
• Louer des immobiliers
• Louer des bâtiments pour usage officiel
• Ouvrir et Maintenir des comptes bancaires
• Maintain company registers and records
• Tenir des actions d'autres Sociétés aux IVB
• Tenir et allôtir des Actions dans n'importe quelles devises

Restrictions sur les commerces internationaux : sociétés aux IVB

• Diriger des activités commerciales (autres que ceux données au-dessus) avec les résidents des IVB. Cependant les transactions peuvent être effectué avec d'autres sociétés offshore, immatriculées aux IVB
• Fournir des adresses pour immatriculation aux autres sociétés
• Fournir des services d'agences d'immatriculation aux autres sociétés SIC aux Seychelles
• Sauf si autorisée, une SIC ne peut pas fournir des services de financements services d'assurances ou réassurances etc.…
• Est propriétaires des immeubles aux IVB

Les informations en regard du placement de la commande pour une SIC aux IVB sont disponibles a tout moment que vous désirez, veuillez nous contacter sur info_fr@o-c.com

Exigences pour Immatriculation aux IVB :

Pour immatriculer une SIC aux IVB, les conditions suivantes s'appliquent :

1. Directeur de la société : seulement un Directeur (qui peut aussi être Actionnaire de la Société) doit être nominé. Le secrétaire de la Société peut et ne peut être nominé car ceci n'est pasune exigence mandataire.
2. Agent de la société ; il est nécessaire d'avoir un agent aux IVB pour gérer le commerce. Celui-ci est l'intermédiaire entre les autorités gouvernementaux et le propriétaire de la société
3. l'Adresse de domiciliation : une adresse postale aux IVB fournie lors de la création. La même adresse est alors utilisée en tant que l'adresse du Siège Sociale.
4. Documentation : le certificat d'immatriculation de la société, acte constitutif doit être soumis aux Greffier. Pas d'autres documentations est exigées pour l'immatriculation' Les identités du Directeur et de l'Actionnaire ne doit pas être mentionné sur les documents. Les informations personnelles ne sont pas demandées lors de l'incorporation.

Celle-ci est les seules exigences pour l'incorporation d'une SIC aux IVB. Les changements dans la société doivent être mentionné aux Greffier une fois que la société est formée.

Les détails du paquet offert par Offshore Centre:

a. Nous créons une SIC aux IVB pour £750 et notre service inclut:

• La création de l'entreprise
• Adresse du siège social
• Agent Local
• Apostille
• Articles de l'acte constitutif préparé par Offshore Centre pour ses clients

b. Information nécessaire : les client doivent déclarer leurs informations personnelles chez Offshore Centre pour un record. Ces détails ne seront jamais délivrés aux autorités.

Coûts annuels de la maintenance d'une SIC :
Le coût annuel de la maintenance d'une SIC en utilisant le service de Offshore Centre coûte £500 et inclut :

• Frais d'enregistrement de l'Agent.
• Frais de l'adresse du siège social
• Frais de la licence annuelle

APOSTILLE

L'apostille est un document légale exige pour l'incorporation dune SIC aux IVB. Il est nécessaire de légaliser les documents d'immatriculations. Offshore Centre fournit une Apostille à tous ses clients au moment de l'incorporation et le coût de ce service est inclut dans l'offre.

Langage législatif
Touts les documents d'incorporation d'une SIC doivent être soit en Anglais aux Iles Vierges Britanniques. Cependant le nom de la Société peut être en n'import quelle langues. Dans ce cas une copie doit être attachée de la traduction du nom de la société.

NOMMER UNE SIC
Une société SIC aux Seychelles est sujet à des restrictions concernant le nom qu'elle possède :

1. Le langage du Nom : le nom peut être dans n'importe quelle langues mais la documentation de la société doit être en Anglais. Si le nom n'est pas dans les langues officielles des IVB alors la traduction du nom doit être jointe pour vérification de la définition du nom.
2. Nom identique ou similaire : si le nom d'une société est identique ou similaire d'une autre société existante, l'application peut être refusée sans notification.
3. Nom qui exige une autorisation : certaines sociétés possèdent des noms qui doivent être approuvée par la famille Royale ou le Gouvernement de IVB. Si une société utilise un nom pareil, une lettre d'autorisation doit être jointe.
4. Les suffixes pour indiquer une société en tant que anonyme : le nom d'une SIC doit contenir un suffixe pour indiquer son anonymisation. N'importe de ces suffixes suivants peuvent être utilises pour ce propos :
5. Les noms avec des caractères chinois sont autorisés pour incorporation.
6. Les nom qui exigent une licence ou autorisations : certains noms exigent ceci pour incorporation. Les nom étrangers similaires a ceux-ci exigent aussi une licence ou autorisation. Ces noms sont les suivants :

• Bank
• Building Society
• Savings
• Loans
• Insurance
• Assurance
• Reinsurance
• Fund
• Investment Fund
• Management
• Trust
• Trustees
• Chamber of Commerce
• University
• Municipal

Consentement des exigences pour une IVB :
Une SIC aux IVB possède des consentements minimes et sont les suivants :

Directeurs de la société  : au moins un Directeur doit être nominé pour l'incorporation d'une SIC. Ce Directeur peut être un individu ou une société et il n'y a pas de restrictions en ce qui concerne la nationalité ou la résidence du Directeur.

Secrétaire de la société  : nominer un Secrétaire n'est pas une exigence et ceci n'est pas mandataire. Le Directeur lui-même peut participer en tant que Actionnaire. Il n'y a pas de restrictions en ce qui concerne la nationalité ou la résidence du Secrétaire

Actionnaire de la société  : au moins un Actionnaire est exigé pour l'incorporation d'une SIC et celui-ci peut être une société ou une personne morale. Il n'y a pas de restrictions en ce qui concerne la nationalité ou la résidence de l'Actionnaire. Même un résident aux IVB peut tenir des actions d'une SIC incorporée aux IVB

Les réunions de la société  : ceci est tout a fait dépendant du Directeur de la société. Une SIC n'est pas obligé de tenir une Assemblée Générale, des réunions des Directeurs et Actionnaires régulièrement. Les réunions peuvent être tenues n' importe où dans le monde et la présence physique des membres n'est pas aussi mandataire. Une réunion peut être tenue électroniquement ou par téléphone selon le choix désiré.

CONDITION DE REPORTAGE
Une SIC créée aux IVB jouit une condition de reportage aisée comme :

• l'audition des comptes et la comptabilité  : préparation des comptes et la soumission n'est pas une obligation pour une SIC immatriculée aux IVB. Il n'est donc pas nécessaire de nominer un comptable ou un auditeur mais il n'est pas refuse a un Directeur de tenir sa comptabilité.
• impôts  : il n'est pas mandataire pour une SIC de soumettre ses comptes financiers taxables.
• Registres des Directeurs, officiers et Actionnaires  : il n'est pas nécessaire de tenir des registres pour les Directeur tandis que les registres des Actionnaires doivent être tenus à l'adresse du Siège sociale d'une SIC.

CAPITAL SOCIAL DE LA SOCIETE :

Capital social autorisée  : le capital social autorisé est le montant investi par l'Actionnaire au début de la création de la société. Il n' y a pas de limite pour un minimum ou maximum. Offshore Centre peut incorporer une SIC avec une Action seulement. L'action peut être définitivement une seulement mais doit être aussi la même en devise aussi. Ceci doit être en Rupee. (Donc 1 rupee) en Livres Sterling ou Dollars Américain

Capital émis  : ceci est le montant émis pas la société. Ceci n'est as une exigence pour une SIC. Cependant si des actions sont attribuées alors le montant doit être paye totalement. Les actions peuvent être attribuées comme cash, biens, services, propriétés, etc.

Types des actions:

• Actions inscrites
• Actions sans valeur de part
• Actions rachetables
• Actions de préférence
• Actions avec ou sans les droits de votes

LOIS DE TAXATION :
Les SIC jouissent complètement de la politique non taxation aux IVB. La Société et ses employés ne doivent pas soumettre des comptes et ni doivent payer quoi que ce soit comme Taxes aux IVB. Il ‘n y a pas de Taxes pour les SIC.

TRAITES DE DOUBLE TAXATION :
Les IVB possèdent actuellement le traite de double taxation avec la Chine. L'Afrique du Sud et l'Indonésie. Et la même traite est en cours avec la Thaïlande et le Zimbabwe.

CONTROLE DE CHANGE :
Il n'y a pas de control d'échange aux IVB ni des restrictions pour une société offshore ou extraterritorial. Les fonds peuvent aisément être transférées d'une villa à l'autre de même hors du pays.

PROPRIETAIRE BENEFICAIRES :
Une SIC est autorisée de posséder un propriétaire bénéficiaire aux IVB et leurs détails ne sont pas nécessairement déclare aussi. Un Actionnaire peut tenir les parts d'un Propriétaire Bénéficiaires