Les SIC aux Seychelles
Les sociétés Internationaux de Commerce immatriculées aux Seychelles sont incorporées sous l'acte
1994. Sous cette Acte, les SIC jouissent nombreux bénéfices :
- Il n'existe pas de restrictions particulières pour effectuer des transfert des fonds ou diriger des commerces particuliers. les SIC sont autorisés de diriger leurs activités commercaiux au niveau Iternational sans aucunes restrictions
- Exemption de taxes pour la société et ses employés aussi.
- Anonymat des détails de la société.
- Exigences réduites au moment de l'immatriculation de la société
- Exigences réduites continuelles.
Une SIC est autorisée de diriger les activités suivantes aux Seychelles :
- Diriger les réunions des Directeur ou des Actionnaires
- Louer les immobiliers
- Louer des immobiliers pour des bureaux
- Etablir des contacts professionnels avec les avocats, les comptables, les consultants, les conseillers et d'autres personnes morales ou physiques
- Ouvrir et maintenir un compte bancaire
- Maintenir les Livres de la société et archives
- Etre Actionnaire d'autres entreprises aux Seychelles
- Posséder et attribuer des Actions en devises différentes.
- Un résident de Seychelles peut être Actionnaire d'une SIC aux Seychelles
- Etre propriétaire d'un vaisseau ou d'un avion aux Seychelles
Restrictions sur les commerces internationaux : entreprises aux Seychelles
- Diriger des activités commerciales (autres que ceux listées ci-dessus) avec les Seychellois. Cependant les transactions peuvent être faites avec d'autres compagnies offshores, crées aux Seychelles
- Fournir des adresses pour immatriculation aux autres sociétés
- Fournir des services d'agences d'immatriculation aux autres sociétés SIC aux Seychelles
- Sauf si autorisée, une SIC ne peut pas fournir des services de financements services d'assurances ou réassurances etc.…
- Est propriétaires des immeubles aux Seychelles
Les informations en regard du placement de la commande pour une SIC aux Seychelles sont disponibles a tout moment que vous désirez, veuillez nous contacter sur info_fr@o-c.com Formations des SIC aux Seychelles
Exigences pour Immatriculation aux Seychelles :
Pour immatriculer une SIC aux Seychelles, les conditions suivantes s'appliquent :
- Directeur de la société : seulement un Directeur (qui peut aussi être l'Actionnaire de la société) doit être nominer. La secrétaire de la société peut et ne peut être nominer car ceci n'est pas mandataire.
- Agent de la société ; il est nécessaire d'avoir un agent aux Seychelles pour gérer le commerce. Celui-ci est l'intermédiaire entre les autorités gouvernementaux et le propriétaire de la société
- l'Adresse du siège sociale : une adresse postale aux Seychelles fournis au temps de l'immatriculation. La même adresse est alors utilisée comme l'adresse du siège sociale.
- Documentation : le certificat d'immatriculation de la société, acte constitutif doit être soumis aux Greffier. Pas d'autres documentations est exigées pour l'immatriculation' Les identités du Directeur et de l'Actionnaire ne doit pas être mentionné sur les documents. Les informations personnelles ne sont pas demandées lors de l'incorporation.
- Le sceau de la société : Une IVB aux Seychelles est exigée de posséder un sceau de la société dont les imprimantes doivent être tenus au bureau a l'adresse du siège social aux Seychelles. Ceci est fourni par Formations House sans aucun Frais
- Celle-ci est les seules exigences pour l'incorporation d'une SIC aux Seychelles. Les changements dans la société doivent être mentionné aux Greffier une fois que la société est formée.
Les détails du paquet offert par Offshore Centre :
a. Détails du paquet:
Nous formons une SIC aux Seychelles pour £500 et ce service de formation inclut :
- La formation de la société
- Adresse du siège social
- Agent Local
- Apostille
- Articles de l'acte constitutif Préparé par Offshore Centre pour ses clients
- Le sceau de la société
b. Information nécessaire :
Les clients doivent déclarer leurs informations personnelles à Offshore Centre pour un record. Ces détails ne seront jamais délivrés aux autorités.
Coûts annuels de la maintenance d'une SIC :
Le coût annuel de la maintenance d'une SIC avec Offshore Centre est de £400 et ceci inclut :
- Frais de l'agent immatriculé
- Frais de l'adresse de domiciliation.
- Frais de la licence annuelle.
Apostille
L'Apostille est un document légal exigé pour achever la procédure de la création d'une Sic aux Seychelles. Il est nécessaire de légaliser les documents d'immatriculations. Offshore Centre fournit une Apostille a touts ses client au moment de l'incorporation dont le coût est inclut dans le paquet de
formation.
Langage législatif Tous les documents d'incorporation d'une SIC doivent être soit en Français ou en Anglais aux Seychelles. Cependant le nom de la société peut être dans n'importe quelles langues. Dans ce cas une copie des traductions du nom de la Société doit être attachée.
Nommer une SIC
Une société SIC aux Seychelles est sujette à des restrictions concernant le nom qu'elle possède :
- Le langage du Nom : le nom peut être dans n'importe quelle langues mais la documentation de la société doit être soit en Français ou en Anglais. Si le nom n'est pas dans les langues officielles du Seychelles alors la traduction du nom doit être jointe pour vérification de la définition du nom.
- nom identique ou similaire : si le nom d'une société est identique ou similaire d'une société existante, ceci sera refuse pour incorporation.
- Nom qui exige une autorisation : certaines sociétés possèdent des noms qui doivent être approuvée par la famille Royale ou le Gouvernement de Seychelles. Si une société utilise un nom pareil, une lettre d'autorisation doit être jointe.
- Les suffixes pour indiquer une société entant que anonyme : le nom d'une SIC doit contenir un suffixe pour indiquer son anonymisation. N'importe de ces suffixes suivants peuvent être utilises pour ce propos :
- les noms avec des caractères chinois sont autorisés pour incorporation
- Les nom qui exigent une licence ou autorisations : certains noms exigent ceci pour incorporation.
Les nom étrangers similaires a ceux-ci exigent aussi une licence ou autorisation.
Ces noms sont les suivants :
- Assurance
- Bank
- Building Society
- Chamber of Commerce
- Trust
- Chartered
- Cooperative
- Imperial
- Insurance
- Reinsurance
- Surety
- Casualty
- Indemnity
- Guarantee
- Municipal
- Foundation
- Trust Corporation
- Trustee Company
- Trustee
- Savings
- Savings and Loan
- Underwriting
Consentement des exigences pour une IVB :
Une IVB aux Seychelles possède des consentements minimes et sont les suivants :
Directeurs de la Société : au moins un Directeur doit être nominé pour l'incorporation d'une IVB. Ce Directeur peut être un individu ou une société et il n'y a pas de restrictions en ce qui concerne lanationalité ou la résidence du Directeur.
Secrétaire de la Société : nominer un Secrétaire n'est pas une exigence et ceci n'est pas mandataire. Le Directeur lui-même peut jouer le rôle de l'actionnaire. Il n'y a pas de restrictions en ce qui concerne la nationalité ou la résidence de la Secrétaire
Actionnaire de la Société : au moins un Actionnaire est exigée pour l'incorporation d'une ISIC et celui-ci peut être une société ou un individu. Il n'y a pas de restrictions en ce qui concerne la nationalité ou la résidence de l'Actionnaire. Même un résident aux Seychelles peut tenir des actions d'une SIC incorporée aux Seychelles.
Les réunions de la Société : ceci est tout a fait dépendant du Directeur de la société. Une SIC n'est pas oblige de tenir une Assemblée Générale, des réunions des Directeurs et Actionnaires régulièrement. Les réunions peuvent être tenues n' importe où dans le monde et la présence physique des membres n'est pas aussi mandataire. Une réunion peut être tenue électroniquement ou par téléphone selon le choix désiré.
Condition De Reportage
Une SIC immatriculée aux Seychelles bénéficie les conditions suivantes:
- l'audition des comptes et la comptabilité : préparation des comptes et la soumission n'est pas une obligation pour une SIC immatriculée aux Seychelles. Il n'est donc pas nécessaire de nominer un comptable ou un auditeur mais il n'est pas refusé à un Directeur de maintenir sa comptabilité.
- Impôts : il n'est pas mandataire pour une SIC de soumettre ses comptes financiers taxables.
- Registres des Directeurs, officiers et Actionnaires : il n'est pas nécessaire de tenir des registres pour les Directeur tandis que les registres des Actionnaires doivent être tenus à l'adresse du Siège sociale d'une SIC.
Capital Social De La Scoiete :
Capital Social autorisée : le capital social autorisé est le montant investit par l'Actionnaire au début de la création de l'entreprise. Il n'a y a pas de limite pour un minimum ou maximum. Offshore Centre peut incorporer une SIC avec une seule Action et celle-. L'action peut être définitivement une seulement mais doit être aussi la même en devise aussi. Ceci doit être en Roupie. (Donc 1 roupie) en Livres Sterling ou Dollars Américain
Capital émis : ceci est le montant émis pas la société. Ceci n'est as une exigence pour une SIC. Cependant si des actions sont attribuées alors le montant doit être paye totalement. Les actions peuvent être attribuées comme cash, biens, services, propriétés, etc.
Types des actions :
- Actions inscrites
- Actions sans valeur de part
- Actions rachetables
- Actions de préférence
- Actions avec ou sans les droits de votes
Lois De Taxation :
Les IVB jouissent complètement de la politique non taxation aux Seychelles. La société et ses employés ne doivent pas soumette des comptes et ni doivent payer quiconque Taxes aux Seychelles. Il ‘n y a pas de Taxes pour les SIC.
Traite De Double Taxation :
Les Seychelles possèdent actuellement le traité de double taxation avec la Chine. L'Afrique du Sud et l'Indonésie. Et la même traite est en cours avec la Thaïlande et le Zimbabwe.
Controle De Change :
Il n'y a pas de contrôle d'échange aux Seychelles ni des restrictions pour une Société offshore ou extraterritorial. Les fonds peuvent aisément être transférées d'une ville à l'autre et aussi hors du pays.
Propriétaires bénéficiaires :
Une SIC est autorisée de posséder un propriétaire bénéficiaire aux Seychelles et leurs détails ne sont pas nécessairement déclarés. Un Actionnaire peut tenir les parts d'un propriétaire bénéficiaires
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